Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BADEN POWELL
Bonneterie SOMPAYRAC ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
1459804
Date de dépôt :
18/03/1988
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/03/1998

Présentation de la marque BADEN POWELL

Déposée le 18 mars 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonneterie SOMPAYRAC ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « BADEN POWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bonneterie SOMPAYRAC ET FILS domicilié(e) B.P.7, 5, rue du C.F. du Sidobre, 81210 ROQUECOURBE. - France.

La marque BADEN POWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BADEN POWELL est expirée depuis le 18 mars 1998.

Bonneterie SOMPAYRAC ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GRAFTEX , BIO-TEX


Bonneterie SOMPAYRAC ET FILS SARL - B.P.7, 5, rue du C.F. du Sidobre, 81210 ROQUECOURBE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

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